La question revient souvent quand une entreprise organise un 5 à 7, un lancement ou un party de Noël ailleurs que dans un bar. Voici comment s'y retrouver.

Ce texte donne des repères généraux pour vous aider à poser les bonnes questions. Il ne remplace pas un avis de la Régie des alcools, des courses et des jeux. Pour votre situation précise, validez directement auprès de la RACJ, c'est gratuit de poser la question et ça prend quelques minutes.

La question qui détermine tout : vendez-vous l'alcool?

C'est le point de bascule. Au Québec, l'encadrement porte d'abord sur la vente d'alcool.

Si vos invités paient leur consommation, d'une façon ou d'une autre, vous êtes dans la vente. Et attention, « d'une façon ou d'une autre » est plus large que ça en a l'air : vendre des billets ou des coupons échangeables contre un verre, exiger une contribution à l'entrée qui donne droit aux consommations, ou financer la soirée par un tirage, tout ça peut être considéré comme de la vente.

Si l'alcool est entièrement offert et que personne ne débourse rien, vous êtes dans une autre catégorie.

Le permis de réunion

La RACJ délivre des permis de réunion, conçus exactement pour les événements ponctuels. Il en existe deux types selon ce que vous faites : un pour vendre de l'alcool, un pour en servir gratuitement dans certains contextes.

Deux choses à retenir :

Faites votre demande tôt. Le traitement prend du temps, et une demande envoyée la semaine d'avant risque de ne pas passer. Dès que votre date est arrêtée, occupez-vous-en.
Le permis est lié à un lieu et à une date précise. Si le lieu change, le permis ne suit pas automatiquement.

Les cas où vous n'avez généralement pas besoin de permis

Une fête dans une résidence privée, entre invités, où personne ne paie sa consommation.
Un événement dans un endroit qui détient déjà son propre permis d'alcool, comme un restaurant, un hôtel ou une salle de réception licenciée. Le permis du lieu couvre alors l'événement. Vérifiez-le au contrat plutôt que de le présumer.

Les cas où il faut vérifier

Un événement dans vos propres bureaux, surtout s'il est ouvert à des clients ou au public.
Une salle, une grange, un chapiteau ou un espace loué qui n'a pas son propre permis.
Un événement extérieur sur un terrain public.
Tout événement où de l'argent change de main contre un verre.

Ce que ça change pour un bar mobile

Chez Barmobile+, nous ne vendons jamais d'alcool sur place. C'est un choix qui simplifie beaucoup les choses pour nos clients. Nous fonctionnons en formule open bar : vous fournissez les bouteilles, nous les servons, vos invités ne déboursent rien.

Concrètement, votre bar mobile est un service de personnel et d'équipement, pas un point de vente d'alcool. C'est l'organisateur qui demeure responsable de l'alcool servi et du permis, s'il en faut un.

Si votre événement détient un permis de réunion, nous pouvons aussi faire les achats à votre place, refacturés au prix coûtant sans marge.

Vos obligations ne s'arrêtent pas au permis

Le permis n'est qu'une partie de l'histoire. Comme organisateur, vous avez aussi une responsabilité envers vos invités : ne pas servir une personne mineure, ne pas continuer à servir quelqu'un visiblement intoxiqué, et penser au retour à la maison.

Pour un party d'entreprise, prévoyez les taxis ou le transport avant la soirée, pas à minuit quand tout le monde cherche son manteau. Et offrez de vrais choix sans alcool, pas juste de l'eau : c'est la façon la plus simple de réduire la consommation sans faire la morale à personne.

Votre aide-mémoire

Quelqu'un paie-t-il pour son verre, directement ou indirectement? Si oui, permis de vente.
Le lieu a-t-il déjà un permis d'alcool? Demandez-le par écrit.
Sinon, contactez la RACJ dès que la date est fixée.
Prévoyez le transport de retour.
Prévoyez un vrai menu sans alcool.

Vous organisez un événement d'entreprise et vous voulez en parler? Écrivez-nous ou appelez au 438-522-5588. Voir aussi notre page bar mobile corporatif.

Faut-il un permis d'alcool pour un événement d'entreprise au Québec